CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour le 14/05/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations contractuels applicables dans le cadre des services fournis par :

FRANQUET & C, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 893601203, dont le siège social est situé 753 Avenue de la Colle, 06279,  en France, numéro de TVA intracommunautaire FR71893601203, représentée par sa Présidente, Madame Caroline Franquet, ci-après dénommée « le Prestataire »,

ET

Toute personne physique ou morale procédant à l’acquisition d’un ou plusieurs produits ou services proposés par le Prestataire, ci-après dénommée « le Client ».

Les présentes CGV régissent ainsi l’ensemble des conditions de vente, de paiement et d’utilisation des services, contenus pédagogiques et espaces communautaires proposés dans le cadre de l’adhésion à Smart Lazy Club, communauté de formation et de réseautage dédiée aux assistantes virtuelles.

Article 1 : Objet  

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la commande et de la vente en ligne des services proposés par le Prestataire.

Toute commande ou tout achat de Services par un Client constitue la conclusion d’un contrat de prestation de services entre le Client et le prestataire, lequel est régi par les CGV en vigueur à la date de la commande, et implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve par le Client des présentes CGV, ainsi que des caractéristiques essentielles des services, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Ce contrat prend effet à compter du règlement effectif de la commande par le Client et demeure en vigueur pour une durée indéterminée, pour les seules stipulations qui, par leur nature, sont destinées à produire effet après l’exécution des services, sauf résiliation ou annulation conformément aux dispositions des présentes CGV et à la législation applicable.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur https://univers-va-academy.systeme.io/smart-lazy-club/ et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Les présentes CGV sont complétées par la Politique de Confidentialité du Prestataire, faisant partie intégrante du contrat entre le Client et le Prestataire.

Article 2 : Description de l’offre

Le programme d’accompagnement Smart Lazy Club comprend, pour une durée indéterminée selon la durée d'abonnement à compter de la date d’achat, un accès à : 

• Un espace Notion comprenant toutes les ressources vendues

• Une newsletter privée en complément des ressources accessibles à vie
  
  
  

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour, notamment pour des raisons d’amélioration ou d’actualisation, le contenu du programme à tout moment et sans préavis, sans que cela ne réduise la valeur globale de du service.

Il est précisé que l’offre décrite ci-dessus constitue la formule principale actuellement proposée par Smart Lazy Club Toutefois, les présentes CGV s’appliquent également, sauf stipulation contraire, à toute autre prestation, service ou produit que le Prestataire pourrait développer et commercialiser.

Article 3 : Tarification et modalités de paiement

3.1 Les prix des produits et services proposés par le Prestataire sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, sur les pages de présentation et de commande correspondantes.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des tarifs en vigueur avant la validation de sa commande. Le Prestataire se réserve la faculté de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que ces modifications ne s’appliqueront pas aux commandes déjà validées par le Client.

3.2 Le règlement s’effectue selon les modalités choisies par le Client lors de l’achat. En cas de paiement échelonné, les échéances seront prélevées ou exigées à la même date de chaque mois, à compter d’un mois après le premier règlement, sauf stipulation contraire expresse lors de la vente. Le Client s’engage à maintenir en permanence un solde bancaire suffisant et à s’assurer que les limites de dépenses fixées par son établissement bancaire ne fassent pas obstacle à l’exécution des prélèvements. Dans le cas exceptionnel d’un règlement par virement bancaire, le Client doit anticiper les délais de traitement inhérents aux opérations bancaires et initier chaque virement suffisamment en amont de la date d’échéance, de manière à garantir la réception effective des fonds dans les délais impartis.

3.3 Le Client s’engage irrévocablement à honorer l’intégralité des mensualités tout au long de son accès aux ressources de Smart Lazy Club.

3.4 En cas d’échec de prélèvement ou de non-paiement, le Client sera contacté par courrier électronique à trois reprises afin de procéder à la régularisation. À défaut de réponse ou de règlement dans un délai de quarante-huit heures suivant l’envoi du troisième courrier électronique, l’accès aux services sera suspendu.

3.5 En cas de non-paiement des sommes dues aux échéances convenues, des pénalités de retard égales à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance seront automatiquement appliquées, sans qu’une mise en demeure préalable ne soit nécessaire. 

Pour les Clients professionnels, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante euros sera également due de plein droit, conformément à l’article D.441-5 du Code de commerce.

Pour les Clients consommateurs (B2C), cette indemnité forfaitaire ne s’applique pas. Toutefois, le Prestataire se réserve le droit de solliciter, le cas échéant, une indemnisation complémentaire si un préjudice particulier lié au retard ou au défaut de paiement est démontré.

Article 4 : Annulation et résiliation

Nonobstant l’accès immédiat aux contenus, services numériques de Smart Lazy Club, le Prestataire accorde au Client, la possibilité de mettre un terme à son abonnement à tout moment suivant la date d'achat. L’annulation de l’abonnement prendra effet 14 jours après la notification de celui-ci.

Toute demande d’annulation peut être formulée par écrit, adressant un courrier électronique à  contact@va-academy.fr

Le Client reste également soumis aux obligations prévues par les présentes CGV, et notamment aux dispositions relatives à la confidentialité et à la propriété intellectuelle, ainsi qu’aux mentions légales et à la politique de confidentialité du site du Prestataire.

Article 5: Responsabilité du Prestataire

5.1 La responsabilité du Prestataire ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée dans l’exécution de ses obligations contractuelles. Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat. 

5.2 Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de fautes, négligences, omissions ou erreurs commises par le Client , ni des dommages ou indisponibilités temporaires affectant les services ou supports techniques lorsque ceux-ci résultent d’un usage non conforme, d’un manquement du Client à ses obligations contractuelles ou d’informations erronées fournies par ce dernier. La responsabilité du Prestataire  ne peut être engagée qu’en cas de faute ou de négligence prouvée, et est limitée aux préjudices directs subis par le Client. En tout état de cause, la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de dommages indirects, tels que notamment perte de chance, perte de chiffre d’affaires, perte de clientèle ou préjudice commercial. Aucune stipulation des présentes CGV n’a pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter la responsabilité du Prestataire en cas de dol, de faute lourde ou de manquement à une obligation essentielle.

Article 6: Responsabilité du Client

6.1 Le Client est tenu de s’assurer, préalablement à toute commande et pendant toute la durée des services, de la compatibilité permanente de son environnement technique avec les services proposés par le Prestataire. À ce titre, il reconnaît disposer d’un équipement informatique adapté ainsi que des outils nécessaires à la réalisation ou au suivi de du service commandé. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de toute difficulté ou impossibilité d’accès aux services résultant d’une défaillance, d’une incompatibilité ou d’une insuffisance de l’équipement ou de la connexion de du Client.

6.2 Le Client est seul responsable de l’exactitude, de la complétude et de la mise à jour des informations qu’il communique lors de la commande et de l’utilisation des services, notamment de son adresse électronique. Le Prestataire  ne saurait être tenu responsable d’une impossibilité d’accès aux services, d’un défaut de communication ou d’un retard d’exécution résultant d’une erreur de saisie, d’une information inexacte ou d’une adresse électronique erronée fournie par le Client.

6.3 Le Client s’engage à conserver son mot de passe et ses identifiants confidentiels. Toute divulgation est strictement interdite. 

6.4 Les informations diffusées par le Prestataire sont réputées fiables mais sont fournies à titre purement informatif. Le Prestataire se réserve la faculté de ne pas garantir la fiabilité des sources. Le Client assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus fournis.

6.5 Les sites détenus par le Prestataire peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Malgré un contrôle attentif, le Prestataire ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes. Le Client s’interdit donc de tenir le Prestataire responsable de tout dommage, préjudice ou incident lié à l’accès ou à l’utilisation de ces sites, la responsabilité incombant exclusivement à l’exploitant du site Web tiers.

Article 7 : Protection Des Données Personnelles

Le Prestataire collecte et traite des données à caractère personnel récoltées dans le respect de la réglementation applicable. Pour plus de précisions, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Article 8 : Propriété intellectuelle

8.1 Le Prestataire demeure propriétaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à ses signes distinctifs, y compris, sans s’y limiter, ses marques déposées, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et noms de domaine, ainsi que de l’ensemble des textes, commentaires, illustrations, visuels, fichiers sources, fichiers de production et tout autre contenu créé dans le cadre de son activité.

8.2 Le Client s’engage à :

• S’abstenir de toute reproduction, modification ou exploitation des études, contenus du programme, éléments visuels, sonores, vidéos, livres numériques, illustrations, dessins, modèles, prototypes ou tout autre élément fourni par le Prestataire, ses partenaires ou d’autres Clients, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leurs auteurs ou du Prestataire ;

• Ne pas supprimer ni altérer les mentions de droits d’auteur, de marque ou toute autre mention légale figurant sur ces contenus ;

• Utiliser ces documents et supports de manière à ne pas porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du Prestataire, de ses partenaires ou d’autres Clients, et à ne pas les divulguer à des tiers sans autorisation ;

• Respecter la confidentialité des échanges et s’interdire de divulguer, reproduire ou transmettre à des tiers les éléments et informations partagées par ou avec le Prestataire, ses partenaires ou d’autres Clients.
  
  
  

8.3 Le Client conserve la propriété exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à ses propres créations et œuvres, notamment ses écrits, dessins, modèles, prototypes, etc.
Il est expressément convenu que chaque partie ne pourra utiliser les éléments dont elle ne détient pas la propriété intellectuelle dans un cadre autre que celui expressément prévu par les présentes CGV, qu’avec l’accord écrit et préalable de la partie détentrice de la propriété intellectuelle.

Article 9 : Force majeure

La responsabilité des Parties ne peut être engagée en cas de survenance d’un événement constitutif de force majeure ou d’un fait imprévisible, irrésistible et extérieur d’un tiers.

Est considéré comme cas de force majeure tout événement échappant au contrôle de la Partie l’invoquant, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de l’acceptation des présentes CGV et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, rendant impossible, totalement ou partiellement, l’exécution des obligations contractuelles.

La Partie invoquant un cas de force majeure doit informer l’autre Partie dans les meilleurs délais, par email ou par lettre recommandée avec accusé de réception, en précisant la nature de l’événement, sa durée prévisible et ses conséquences sur l’exécution de ses obligations.

La survenance d’un événement de force majeure suspend l’exécution des obligations de la Partie empêchée pendant toute la durée de l’événement, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.

Nonobstant ce qui précède, la Partie affectée demeure tenue de mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour limiter les effets de cet événement et reprendre l’exécution de ses obligations dans les meilleurs délais.

Article 10 : Garantie légale

Pour les Clients consommateurs (B2C), les services numériques fournis bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. 

Pour les Clients professionnels (B2B), les garanties légales de conformité et contre les vices cachés ne s’appliquent pas de plein droit. Toutefois, le Prestataire s’engage à fournir les services conformément à leur description et à leurs spécifications. Toute réclamation éventuelle doit être adressée au service client à l’adresse suivante : contact@va-academy.fr Tout Client, qu’il soit B2C ou B2B, doit contacter le service client pour l’exercice de ces garanties, en précisant le défaut constaté et les éléments de preuve disponibles.

Les droits relatifs à la garantie légale de conformité des contenus et services numériques sont définis aux articles L.224-25-1 à L.224-25-31 du Code de la consommation, dont le texte est reproduit ci-après:

GARANTIE DE CONFORMITE

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant un délai d'un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si :

1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ;

2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ;

3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ;

4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ;

5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable.

Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n'a droit à l'annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d'un prix.

Toute période d'indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation.

Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique.

Article 11 : Accès aux services et conditions techniques

11.1 Dès le premier paiement, le Client reçoit immédiatement un accès à l’espace Notion, à l’adresse électronique fournie lors de l’achat. En l’absence de réception de cet e-mail dans un délai maximal de vingt-quatre heures suivant le paiement, le Client est tenu de contacter le support à l’adresse suivante : contact@va-academy.fr

Les identifiants fournis au Client sont strictement personnels et confidentiels. L’accès aux services commandés est nominatif et non cessible. Toute revente, partage ou utilisation abusive de ces identifiants entraînera la suspension immédiate de l’accès à la plateforme, sans remboursement, et sans exonérer le Client de son obligation de paiement.

En cas de demande relative au support, de perte des identifiants ou de problème d’accès au contenu, le Client peut contacter le support par voie électronique à l’adresse suivante : contact@va-academy.fr

11.2 L’accès aux services de Smart Lazy Club est exclusivement dématérialisé et nécessite :

• une connexion Internet haut débit stable,

• un équipement informatique ou mobile compatible (navigateur Internet à jour, système d’exploitation récent, carte son, etc.),

• une adresse électronique valide.
  
  
  

Le Client est seul responsable de l’achat, de la souscription, de l’installation et de la maintenance des moyens techniques nécessaires pour accéder aux services.

Article 12 : Règlement des litiges

12.1 Pour toute réclamation relative aux présentes CGV ou aux services fournis, le Client est invité à contacter en priorité le service client à l’adresse suivante : contact@va-academy.fr En cas de litige non résolu par le service client, les Parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable à leur différend, en menant des discussions de bonne foi dans le but d’atteindre un accord mutuellement satisfaisant. Si, malgré ces efforts, aucune solution amiable ne peut être trouvée, les Parties se réservent le droit de recourir à la voie judiciaire, conformément à la législation en vigueur.

12.2 En cas de litige persistant avec un Client consommateur (B2C) et à défaut de résolution amiable, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation avant toute action judiciaire.

12.3 Tous les litiges relatifs aux présentes CGV et aux accords qui en découlent, notamment en ce qui concerne leur validité, interprétation, exécution, résolution, conséquences et suites, seront soumis à la compétence exclusive du tribunal de Cannes, sauf disposition impérative contraire applicable aux consommateurs.

12.4 Les présentes CGV sont régies par le droit français.

12.5 Si l'une des clauses des présentes CGV est jugée nulle ou illégale, celle-ci sera réputée inopérante et non applicable, sans affecter la validité et la pleine applicabilité des autres dispositions.